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ses biens

См. также в других словарях:

  • In bonis, dans ses biens —    se dit du débiteur qui est encore maître de ses biens …   Lexique de Termes Juridiques

  • Biens De La Maison D'Orléans — Les biens de la Maison d Orléans comprenaient, sous l Ancien Régime, deux parties distinctes : l apanage et les biens patrimoniaux. Sommaire 1 L apanage d Orléans 2 Les biens patrimoniaux 3 Les biens de la maison d Orléans sous l …   Wikipédia en Français

  • Biens de la maison d'Orleans — Biens de la maison d Orléans Les biens de la Maison d Orléans comprenaient, sous l Ancien Régime, deux parties distinctes : l apanage et les biens patrimoniaux. Sommaire 1 L apanage d Orléans 2 Les biens patrimoniaux 3 Les biens de la maison …   Wikipédia en Français

  • Biens de la maison d'orléans — Les biens de la Maison d Orléans comprenaient, sous l Ancien Régime, deux parties distinctes : l apanage et les biens patrimoniaux. Sommaire 1 L apanage d Orléans 2 Les biens patrimoniaux 3 Les biens de la maison d Orléans sous l …   Wikipédia en Français

  • BIENS D'ÉGLISE — SECTION PREMIÈRE.     L Évangile défend à ceux qui veulent atteindre à la perfection d amasser des trésors et de conserver leurs biens temporels. Nolite thesaurizare vobis thesauros in terra. Si vis perfectus esse, vade, vende quae habes, et da… …   Dictionnaire philosophique de Voltaire

  • Biens de la maison d'Orléans — Les biens de la Maison d Orléans comprenaient, sous l Ancien Régime, deux parties distinctes : l apanage et les biens patrimoniaux. Sommaire 1 L’apanage d’Orléans 2 Les biens patrimoniaux 3 Les biens de la maison d Orléans sous la monarchie …   Wikipédia en Français

  • Biens de mainmorte — Mainmorte Le terme de mainmorte[1] (parfois mortemain) s applique à : des personnes physiques: les serfs (les gens de mainmorte) des biens matériels (les biens de mainmorte) La mainmorte est l incapacité dont sont frappés les serfs en France …   Wikipédia en Français

  • Biens propres —    Droit civil: dans le régime matrimonial de la communauté, biens appartenant à l un des époux et qui ne tombent pas dans la masse des biens communs ; à la dissolution de la communauté, chacun reprend ses biens propres …   Lexique de Termes Juridiques

  • Biens Rivaux — En économie, la notion de biens rivaux désigne les biens dont la consommation par un agent empêche la consommation par d autres agents (par exemple une pomme, qui ne peut être mangée qu une fois par une seule personne). A l inverse, les biens non …   Wikipédia en Français

  • BIENS NATIONAUX — Les propriétés de l’Église et des contre révolutionnaires qui ont été saisies, nationalisées et vendues lors de la Révolution française forment les biens nationaux. La nature et l’importance de ces biens sont variables comme le sont les motifs de …   Encyclopédie Universelle

  • Biens De La Branche De Conti — Les biens de la branche de Conti, branche cadette de la maison de Bourbon, issue de la maison de Condé, se composaient de nombreuses propriétés, situées principalement à Paris et dans le Valois, ainsi que de très riches collections d objets d art …   Wikipédia en Français

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